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Marques déposées par Pascale BART
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Pascale B.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pascale B.
Pascale BART

Numéro de dépôt :
3564308
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2018
Pascale B. de Pascale BART

Présentation de la marque Pascale B.

Déposée le 21 mars 2008 par Pascale BART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pascale B. »

Le déposant est Pascale BART domicilié(e) 146 avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale BART domicilié(e) 146 avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pascale B. est expirée depuis le 21 mars 2018.

Pascale BART a également déposé les autres marques suivantes : Hope Shop , La Boutique de l'Espoir , LOS PASCALINOS DEL MUNDO


Pascale BART - 146 avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France


Pascale BART - 146 avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.